Raison sociale :
Si? social :ETTA IMMO sarl
RCS : *
RCS juridique : *
Forme sociale : *
Numero TVA Intracommunautaire : *
Carte professionnelle transaction n?
Pr?cture de d?vrance de la carte professionnelle : *
Capital : *
Caisse garantie financi? :
Montant garantie financi? : *
* : Ces informations ne sont pas disponibles pour l'instant, cependant pour en prendre connaissance merci de nous laisser un message
H?rgement
Le Site est h?rg?ur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K? ;
Si? social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France ;
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011 ;
N? de t?phone : 08 203 203 63 - 0.118 ?/mn
Le contenu ?torial
Le Site propose un contenu ?torial (guides, actualit? dans un seul but documentaire et ?itre indicatif. Ce contenu doit ?e pris comme des ?ments de r?exion. Les Utilisateurs sont invit?par l'Editeur ?xploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.
Service Petites Annonces
L'Editeur d?oie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualit?rofessionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En d?t de ses efforts, l'Editeur ne pourra en aucun cas ?e tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour cons?ence l'absence d'exactitude, de fiabilit?de pertinence, d'exhaustivit?d'actualit?es informations ins?es sur le service "Petites Annonces" du Site. Il en est de m? pour la disponibilit?uridique des biens cit?dans les annonces.
Services de Simulations
Les utilisateurs du Site ont ?eur disposition des "simulateurs" permettant d'effectuer ais?nt un certain nombre de calculs. Ces services de simulation n'ont pour ambition que de fournir une estimation approximative concernant les valeurs calcul?. Les r?ltats ne pouvant pas ?e garantis pour exacts, l'utilisateur exploitera ces calculs avec un esprit critique et discernement.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet ?t?par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'?teur du contenu des dits sites. L'Editeur ne peut pas r?iser en permanence un contr?du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir : l'exactitude, la fiabilit?la pertinence, la mise ?our, ou l'exhaustivit?e leur contenu ; leur acc?et bon fonctionnement technique. Par cons?ent, la responsabilit?e l'Editeur ne pourra ?e retenue en cas d'?ntuel litige entre un site r?renc?ur le Site et un Utilisateur. Seule la responsabilit?es ?teurs des sites r?renc?sur le Site pourra ?e engag?
La protection de la vie priv?et des donn? personnelles
Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs ?'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L'?blissement de statistiques g?rales sur le trafic sur le Site ; L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de r?nses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par cons?ent, l'Editeur s'engage ?ne politique de traitement en conformit?vec la loi n?2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'?nomie num?que.
Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'acc? modification, de rectification ou de suppression aux donn? personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonn? indiqu? en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se d?nscrire en cliquant sur les liens hypertextes de d?nscription pr?nts sur les mails adress?
Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site re?vent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte tr?l?rs appel?commun?nt " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives ?a navigation sur le Site effectu??artir de l'ordinateur sur lequel est stock?e "cookie" (les pages consult?, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites ?artir d'un m? ordinateur. Les personnes connect? au Site ont la libert?e s'opposer ?'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalit?correspondantes sur leur navigateur.
Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'acc??ertains services du Site peut se r?ler alt?e, voire impossible.
La s?rit?es ?anges
L'Editeur s'engage ?rendre toutes les mesures juridiques et techniques pour s?riser les ?anges. A ce titre, L'Editeur s'engage ?ne obligation de moyen pour bloquer les d?urnements de donn?, et ?especter les r?ementations applicables. N?moins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularit?techniques du r?au Internet et les risques aff?nts. Par cons?ent, L'Editeur ne peut garantir ?es Utilisateurs que les donn? ?ang? via les services propos?par le Site ne soient pas r?lt? de fa? frauduleuse par des tiers.
Les droits de propri? intellectuelle
L'Editeur est titulaire de droits concernant certaines donn? prot?es par le Code de la propri? intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de donn?. Par cons?ent, leur exploitation offline ou online, ?itre gratuit ou on?ux, de tout ou partie de ces donn? sans le consentement expresse de l'Editeur est interdite.
La disponibilit?es services
L'Editeur dispose d'une obligation de moyens en terme d'accessibilit?e service et met en place les structures n?ssaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. N?moins, L'Editeur peut suspendre l'acc?sans pr?is, notamment pour des raisons de maintenance et de mises ?iveau. L'Editeur n'est en aucun cas responsable des ?ntuels pr?dices qui peuvent en d?uler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'Editeur peut ?out moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans pr?is. L'Editeur se r?rve la facult?e refuser, unilat?lement et sans notification pr?able, ?out Utilisateur l'acc??out ou partie du Site. Une telle d?sion pourrait notamment ?e prise en cas de non-respect des termes du pr?nt texte par un Utilisateur.
Droit applicable
Le pr?nt texte est soumis au droit fran?s. L'Editeur se r?rve le droit d'en amender ?out moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.
